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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES
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MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE
SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3976245
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE de SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES

Présentation de la marque MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES domicilié(e) 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 814 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : SESAME AUTOMATISMES & FERMETURES , UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM , LES MAISONS DE VERRE , LES MAISONS DE VERRE


SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique - 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France - SIREN 441814472


CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Armatures métalliques pour portes, vérandas, volets intérieurs et extérieurs, fenêtres, rambardes, barrières et clôtures ;

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